3 juin 2021
Mercredi 9 juin, une nouvelle étape du déconfinement sera franchie avec notamment la réouverture des restaurants et le décalage du couvre-feu à 23h.
Outre ces assouplissements, le retour progressif sur le lieu de travail et l’instauration du pass sanitaire figurent parmi les mesures phares. PÔLE SANTÉ TRAVAIL vous informe.
Entreprises : fin du « 100 % télétravail » et retour progressif au travail
Depuis fin octobre 2020, le protocole national en entreprise prévoit que “le temps de travail effectué en télétravail est porté à 100 %” pour les salariés qui peuvent effectuer l’ensemble de leurs tâches à distance. Un assouplissement a été mis en place en janvier, avec la possibilité de revenir un jour par semaine.
A partir du 9 juin, ce dispositif devrait être considérablement allégé. Le projet de protocole prévoit ainsi que les employeurs fixent un nombre minimal de jours de télétravail par semaine, dans le cadre du dialogue social. Pour mettre en place un accord sur le télétravail, les employeurs peuvent notamment s’inspirer de l’accord national interprofessionnel (ANI).
Le télétravail est toujours considéré comme l’une des mesures les plus efficaces pour prévenir le risque d’infection au Sars-Cov-2. Le Ministère du travail qui envisage donc un retour progressif sur les lieux de travail souligne « qu’un employeur qui demanderait à tous ses salariés de revenir à 100 % à compter du 9 juin n’appliquerait pas le protocole ».
A noter : L’exécutif a déjà fixé, pour la fonction publique, une obligation de trois jours de télétravail à partir du 9 juin.
Le projet de protocole précise, par ailleurs, que les réunions en audio ou visioconférences restent à privilégier.
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Entreprises : gestes barrières toujours en vigueur et reprise des « pots » sous condition
A compter du 9 juin, les gestes barrières devront continuer à être observés sur le lieu de travail.
Le port du masque, le nettoyage et l’aération/ventilation des locaux restent donc obligatoires. La distance imposée entre collègues ou personnes présentes dans l’entreprise sera toujours d’un mètre lorsque le masque est porté.
S’il sera possible d’organiser des « pots » et autres moments de convivialité, ceux-ci devront être organisés dans le strict respect des gestes barrières, avec 25 personnes maximum. Idéalement, ils devront se tenir en extérieur.
Enfin, les règles concernant la restauration collective seront alignées sur celles des restaurants, à savoir une jauge d’occupation de 50 % et une distance d’un mètre entre chaque personne.
Pass sanitaire : nouveau dispositif de la stratégie de déconfinement
Cette nouvelle étape du déconfinement est également associée au lancement du pass sanitaire.
Le pass sanitaire vise à sécuriser la reprise des activités qui présentent les plus forts risques de diffusion épidémique.
Concrètement, trois documents peuvent être utilisés comme pass sanitaire :
– une attestation de vaccination complète, disponible sur le portail de l’assurance maladie ou auprès d’un professionnel de santé ;
– un certificat de rétablissement après contamination ;
– un test PCR négatif datant de moins de 48h. Les auto-tests ne sont pas recevables.
Ces trois documents doivent être certifiés par les autorités, et donc porteurs d’un QR Code unique et infalsifiable.
Le pass sanitaire est uniquement obligatoire dans les “grands rassemblements“, c’est-à-dire les événements accueillant plus de 1 000 personnes, qu’ils soient couverts ou en plein air : les stades, certains festivals, concerts, foires ou salons,…
En revanche, aucun pass sanitaire ne sera demandé dans les lieux de la vie quotidienne : rue, restaurant, cinéma, musée, théâtre, lieu de travail,…
Le pass sanitaire sera également nécessaire pour faciliter les déplacements à l’étranger. Une version européenne sera d’ailleurs mise en place dès le 1er juillet.
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