Suivi individuel simple, adapté ou renforcé : quelles différences ?
Le suivi individuel de santé des salariés est un pilier essentiel de la prévention en milieu professionnel. Il est adapté aux risques spécifiques du poste occupé et réalisé par un professionnel de santé : médecin du travail, collaborateur médecin, interne ou infirmier de santé au travail. La fréquence des visites varie selon la situation de chacun (types de risque, état de santé, âge…) et ne peut jamais dépasser 5 ans.
Il existe 3 types de suivi de la santé au travail des salariés :
- le suivi individuel simple (SIS)
- le suivi individuel adapté (SIA)
- le suivi individuel renforcé (SIR)
Le suivi individuel simple (SIS)
Il est destiné aux salariés non exposés à des risques particuliers. La visite initiale, appelée visite d’information et de prévention (VIP), s’effectue au plus tard 3 mois après la prise de poste. À l’issue de sa visite, le salarié reçoit une attestation de suivi. Le suivi périodique s’effectue dans un délai fixé par le médecin du travail, dans les 5 ans maximum.
Le suivi individuel adapté (SIA)
Certains salariés bénéficient d’un suivi individuel adapté :
- les travailleurs de nuit ;
- les travailleurs handicapés ;
- les travailleurs titulaires d’une pension d’invalidité ;
- les travailleurs mineurs ;
- les travailleurs effectuant des travaux sous tension (article R. 4544-10) ;
- les travailleurs ayant une autorisation de conduite (article R. 4323-56) ;
- tout travailleur pour lequel l’état de santé, l’âge, les conditions de travail ou les risques professionnels auxquels il est exposé le nécessitent, selon l’appréciation du médecin du travail (agents biologiques pathogènes groupe 2, champ électromagnétique).
Par principe, dans le cadre d’un SIA, la visite initiale appelée visite d’information et de prévention (VIP) s’effectue avant la prise de poste. Par exception, les travailleurs handicapés et titulaires d’une pension d’invalidité sont reçus dans les 3 mois qui suivent la prise de poste. À l’issue de leur visite, les salariés reçoivent une attestation de suivi.
À noter :
- Pour les salariés titulaires d’une autorisation de conduite et titulaires d’une habilitation électrique ainsi que pour les salariés exposés aux agents biologiques groupe 2 et champs électromagnétiques : la VIP est renouvelée tous les 5 ans
- Pour les travailleurs de nuit, les mineurs, les travailleurs handicapés et titulaires d’une pension d’invalidité : le suivi périodique s’effectue dans les 3 ans maximum
Le suivi individuel renforcé (SIR)
Le suivi individuel renforcé (SIR) est destiné aux salariés exposés à des risques particuliers (article R. 4624-23 du code du travail) liés à :
- l’amiante ;
- le plomb ;
- des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) ;
- des agents biologiques (groupes 3/4) ;
- des rayonnements ionisants ;
- un milieu hyperbare ;
- un risque de chute de hauteur (montage / démontage d’échafaudages).
- le travail de jeunes de moins de 18 ans affectés à des travaux interdits susceptibles de dérogation (article R. 4153-40) ;
- un port de charge manuel sans possibilité d’aide mécanique et au-delà des seuils prescrits (article R. 4541-9).
Bon à savoir : Si besoin, l’employeur peut compléter la liste des postes à risques particuliers, après avis du médecin du travail et du comité social et économique (CSE).
L’examen initial, appelé examen médical d’aptitude, s’effectue préalablement à l’affectation au poste.
À l’issue de sa visite, le salarié reçoit un avis d’aptitude de la part du médecin.
L’examen médical d’aptitude est renouvelé dans un délai fixé par le médecin du travail, dans les 4 ans maximum. Une visite intermédiaire est réalisée par un infirmier santé travail dans l’intervalle.