A partir du 2 septembre, les règles applicables en entreprise évoluent. Télétravail, port du masque, vaccination et dépistage sur le lieu de travail, aération des locaux … PÔLE SANTÉ TRAVAIL fait le point sur les principales mesures du protocole sanitaire en entreprise.
Cette année encore, la rentrée s’annonce marquée par la pandémie de Covid-19. Conformément au nouveau protocole sanitaire en entreprise, publié par le Ministère du travail, les règles applicables en entreprise évoluent.
Télétravail et présentiel
Les règles du télétravail sont assouplies.
Comme annoncé par la Ministre du travail, Élisabeth borne, le gouvernement ne requiert plus de « nombre de jours minimal » en distanciel. Les employeurs peuvent donc demander à leurs salariés de revenir au 100 % télétravail.
Le télétravail reste néanmoins possible. Les employeurs doivent en fixer les modalités dans le cadre du dialogue social.
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Dans le secteur public, un accord-cadre signé mi-juillet prévoit que les agents puissent télétravailler trois jours par semaine maximum.
Port du masque
Le port du masque reste la règle en entreprise. Les salariés doivent porter un masque grand public ou chirurgical de manière systématique dans les espaces clos.
Des exceptions peuvent être observées :
- Dans les bureaux nominatifs, lorsque le salarié est seul;
- Dans les ateliers dès lors que les conditions de ventilation-aération fonctionnelles sont conformes à la réglementation ;
- Dans les zones de travail où le nombre de personnes est limité et qu’elles respectent au moins deux mètres de distanciation et portent une visière.
En extérieur, le port du masque n’est pas exigé sauf en cas de regroupement ou d’impossibilité de respecter la distanciation physique.
Enfin, pour les salariés qui travaillent dans des lieux soumis au pass sanitaire, le port du masque n’est plus obligatoire, sauf sur décision du préfet, de l’exploitant ou de l’organisateur.
Vaccination et dépistage
Salariés et employeurs sont encouragés à se faire vacciner.
Les salariés sont d’ailleurs autorisés à s’absenter pour un rendez-vous de vaccination dans un centre de santé au travail.
A noter: Conformément à la loi sanitaire, le protocole rappelle que la vaccination devient obligatoire pour certains métiers, avec une période de transition jusqu’au 14 septembre inclus. Entre le 15 septembre et le 15 octobre inclus, seuls les salariés ayant reçu au moins une dose de vaccin pourront continuer de travailler en présentant un test négatif récent. Après cette période, tous les professionnels concernés devront avoir bénéficié d’un schéma vaccinal complet, sous peine d’être suspendus. Le contrôle de l’obligation vaccinale est à la charge des employeurs.
Par ailleurs, depuis le 30 août, les professionnels qui travaillent dans des établissements où le pass sanitaire est obligatoire doivent être en mesure de présenter ce document à leur employeur. Ne pas présenter de pass sanitaire donnera lieu à des sanctions.
Enfin, le protocole prévoit que les entreprises participent aux campagnes de dépistage organisées par les autorités sanitaires ou initient leurs propres campagnes de test rapides auprès des salariés volontaires. Financées par l’employeur, ces campagnes doivent s’effectuer dans le respect du secret médical.
Pour rappel, en cas de test positif, le salarié doit s’isoler à son domicile et effectuer un test PCR pour confirmer le résultat.
Aération et ventilation
Afin d’assurer la continuité de l’activité dans un contexte de circulation du virus, le protocole rappelle la nécessité d’aérer les locaux (ventilation naturelle ou mécanique).
Dans les bureaux, les fenêtres doivent ainsi être ouvertes au moins cinq minutes toutes les heures et idéalement en permanence si les conditions le permettent.
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D’une manière générale, l’ensemble des gestes barrières doivent être appliqués en entreprise, notamment lors des regroupements et temps de convivialité. Aussi, les pots en extérieur sont-ils particulièrement recommandés.
Pour plus d’information, rendez-vous sur travail-emploi.gouv.fr.